Le site est la propriété de : GROSBOIS Patrice
Nom Commercial : GP Micro Consult – GPMC Webdesign
Siège social : 5 rue de l’école – 63200 La Moutade
SIRET : 493 729 503 00018
RCS : Riom
Code Activité : Programmation informatique – 6201Z
Mr GROSBOIS Patrice autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes moeurs.
Crédits Photos – Droits d’auteur – Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Informatique et liberté – Protection des données personnelles
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Mr GROSBOIS Patrice.Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
